Intervention de Marc Fesneau

Monsieur le sénateur Darnaud, vous interrogez le Gouvernement sur le fait que le Président de la République n’est pas venu devant le Congrès des maires. Il avait dit qu’il rendrait des comptes. §, et non pas simplement un discours qu’il faut faire parfois devant les associations d’élus, mais qui, reconnaissons-le, ne prête pas beaucoup au dialogue.

Vous m’interrogez par ailleurs sur la Conférence nationale des territoires. Je vous rappelle que le Sénat et les associations d’élus étaient les premiers demandeurs de l’organisation d’une telle conférence, lieu de dialogue entre l’État et les collectivités locales. C’est une nouvelle méthode de travail qui, reconnaissons-le, pour l’instant, pour diverses raisons, dont certaines que vous avez évoquées, n’a pas fonctionné.

Le Gouvernement, comme l’ont dit le Premier ministre, le Président de la République et les ministres concernés, laisse la porte ouverte. Il souhaite que la Conférence nationale des territoires soit le lieu du dialogue entre les collectivités locales.

Il faut construire une forme de routine, de dialogue régulier au sein de cette conférence qui aura deux formats, comme l’indiquera le Premier ministre : un format complet présidé par le Premier ministre, un format restreint ou bureau, sous la présidence de la ministre de la cohésion des territoires, qui réunira les présidents des deux délégations parlementaires et un représentant de chaque association d’élus.