Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, j’aurai du mal à répondre à l’ensemble des questions et des interventions qui ont eu lieu entre trois minutes et trente-six secondes ! Je vais essayer de tracer les grandes lignes de notre action, me réservant la possibilité d’aller plus loin dans le cadre des échanges qui auront lieu lors de la discussion des amendements.
Les interventions ont essentiellement porté sur la situation actuelle et sur le financement de la vie associative.
Je veux commencer par me réjouir du dynamisme incroyable de nos associations, dont les bénévoles sont passés en deux ans de 20 millions à 22 millions. J’y ajouterai la création de 100 000 associations. Ce dynamisme est très positif !
Faut-il en déduire qu’il n’y a ni inquiétude ni difficulté sur le terrain ? Bien sûr que non ! Oui, il y a des difficultés et des inquiétudes, qui ont été relayées. J’ai notamment entendu le témoignage de M. Bignon, relatant son expérience. J’ai été attentif aux propos du rapporteur spécial, M. Jeansannetas, qui a évoqué l’impact de la suppression de l’ISF sur les dons, un impact qu’il faudra plutôt mesurer en fin d’année en raison du probable effet report sur l’impôt sur le revenu, à l’instar de ce que nous avions connu, les années précédentes.
Nous considérons qu’un bouleversement structurel est intervenu. Il a été provoqué par l’augmentation du nombre des associations et des bénévoles. Par définition, qui dit plus d’associations dit moins de moyens par association. C’est une réalité statistique !
Je remercie le sénateur Magner d’avoir mentionné nos annonces positives, qui méritent d’être suivies d’effets. L’idée maîtresse de notre action et de la feuille de route que j’ai présentée cette semaine est de soutenir les associations pour leur permettre de passer à une autre échelle, de recruter durablement et de manière stable. C’est la raison pour laquelle les cotisations salariales seront supprimées pour les associations à partir du 1er janvier 2019. Il leur sera restitué 1, 4 milliard d’euros, ce qui représente un investissement inédit au profit des associations qui salarient. Cette mesure ne concerne évidemment pas les associations essentiellement composées de bénévoles.