Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Intervention de Roger Karoutchi

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 4 décembre 2018 à 9h05
Projet de loi de finances pour 2019 — Missions « culture » et à l'article 74 septies « médias livre et industries culturelles » et le compte d'affectation spéciale « avances à l'audiovisuel public » et à l'article 84 quinquies « pouvoirs publics » « conseil et contrôle de l'état » « direction de l'action du gouvernement » et le budget annexe « publications officielles et information administrative » et « travail et emploi » et aux articles 84 et 84 bis et le compte d'affectation spéciale « financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - examen des amendements de séance

source
Photo de Roger KaroutchiRoger Karoutchi, rapporteur spécial :

Je demande le retrait des amendements n° II-114 rectifié et II-324 au profit de l'amendement n° II-71 de la commission qui les satisfait.

Voir dans le contexte

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org