Intervention de Roger Karoutchi

Didier Mandelli étant assez modeste, il omet de dire que c'est le Sénat qui est saisi en premier lieu en première lecture sur ce texte, ce qui est assez rare de la part du gouvernement.

Chers collègues, je salue tous les sénateurs présents et saluerai ensuite spécifiquement les rapporteurs de la Délégation à la prospective. Je vous remercie toutes et tous d'être là. Comme toujours, c'est pour moi un plaisir d'être avec des « experts », même si je n'apprécie pas beaucoup ce terme quelque peu dévoyé. Je me réjouis de me trouver en compagnie des représentants des professions, des usagers et de l'ensemble de ceux qui font les choses dans tous les domaines sur lesquels la Délégation travaille. Sur ce sujet particulier, la Délégation à la prospective a déjà produit son rapport, consacré aux mobilités du futur, avec cinq rapporteurs dont quatre sont présents aujourd'hui à mes côtés : Françoise Cartron, sénatrice de Gironde, Olivier Jacquin, sénateur de Meurthe et Moselle, Didier Rambaud, sénateur de l'Isère et Michèle Vullien, sénatrice du Rhône.

Ce rapport a été examiné et adopté par la Délégation le 8 novembre dernier, et fera l'objet d'un débat en séance plénière du Sénat au début de l'année 2019. La synthèse vous en a été distribuée. Olivier Jacquin étant persévérant et tenace, il a tenu à ce que nous préparions les débats sur la LOM de façon plus complète que le rapport déjà transmis. C'est l'objectif du colloque de ce jour. Le texte LOM arrivera au Sénat en commission à la fin du mois de janvier, et en séance plénière au début mois de février. Concrètement, cela signifie que nous allons avoir des débats très intenses tout au long du mois de janvier, tant en commission qu'en séance, entre les travaux de la Délégation à la prospective et la LOM elle-même. D'ici là, ainsi que le suggérait le sénateur Mandelli, tous les experts souhaitant être entendus sont invités à se manifester.

Nous avons travaillé et réfléchi aux nouvelles mobilités urbaines et en particulier pour les élus franciliens, au sujet clé de la tarification à l'usage. Un grand nombre de propositions ont été mises en avant, notamment la question des péages urbains, la tarification liée à l'acte même de transport plus qu'à la forfaitisation. Il conviendra en outre de réfléchir aux innovations mises en oeuvre dans un certain nombre de territoires.

Je présente les excuses de Fabienne Keller, qui aurait souhaité être là, notamment sur le sujet des péages urbains, mais qui en sa qualité d'élue de Strasbourg, se trouve aujourd'hui sur le terrain en ces circonstances dramatiques.

Je remercie infiniment Madame Elodie Trauchessec et de manière générale, l'ADEME, qui a beaucoup contribué à nos travaux à l'occasion d'un précédent colloque déjà.