Intervention de Vincent Delahaye

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 janvier 2019 :

À neuf heures trente : questions orales.

À quatorze heures trente :

Proposition de résolution en application de l’article 73 quinquies du règlement, sur l’appui de l’Union européenne à la mise en place d’un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues (n° 156, 2018‑2019).

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi organique tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l’étranger, présentée par M. Christophe-André Frassa et plusieurs de ses collègues (n° 58, 2018‑2019) et sur la proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des Français établis hors de France et les conditions d’exercice des mandats électoraux de leurs membres, présentée par M. Christophe-André Frassa et plusieurs de ses collègues (n° 57, 2018‑2019).

À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.

À dix-sept heures quarante-cinq et, éventuellement, le soir :

Éventuellement, suite de l’explication de vote puis vote sur la proposition de loi organique tendant à actualiser les dispositions applicables aux élections organisées à l’étranger, présentée par M. Christophe-André Frassa et plusieurs de ses collègues (n° 58, 2018-2019) et sur la proposition de loi tendant à améliorer le régime électoral des instances représentatives des Français établis hors de France et les conditions d’exercice des mandats électoraux de leurs membres, présentée par M. Christophe-André Frassa et plusieurs de ses collègues (n° 57, 2018‑2019).

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, présentée par Mme Sophie Primas et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 242, 2018‑2019).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.