Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Valérie Létard
Réunion du 6 mars 2019 à 14h30
Engagement associatif — Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Valérie Létard, présidente :L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe La République En Marche, de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, en faveur de l’engagement associatif (proposition n° 486 [2017-2018], texte de la commission n° 335, rapport n° 334).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
