Intervention de Olivier Cigolotti

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le bénévolat est avant tout un don de soi, libre, consenti et gratuit. Il tient une place aussi spécifique qu’essentielle dans la société civile. C’est notamment la grande souplesse du statut de bénévole qui en fait sa valeur et son succès.

Son spectre est beaucoup plus large que ce que l’on peut imaginer spontanément. Les missions sont diverses et variées : elles vont de l’accompagnement éducatif ou sportif et de l’écoute aux travaux manuels, à la visite en établissements, à la gestion administrative, en passant par l’expertise juridique ou l’ingénierie… Chacun peut trouver la mission qui lui correspond.

Le bénévolat et les associations tiennent une place importante dans le monde rural. Je dirais même qu’ils sont une des clés de voûte du fonctionnement des communes, notamment des plus petites d’entre elles. Dans un contexte de baisses des dotations aux collectivités locales, les communes rurales ont bien souvent du mal à boucler leur budget. Au lieu d’augmenter la fiscalité ou de rogner toujours davantage sur les dépenses de fonctionnement, elles s’appuient sur le bénévolat, qui constitue une aide précieuse, une sorte de troisième voie qui leur est indispensable aujourd’hui.

Je pense d’abord aux citoyens qui mettent la main à la pâte bénévolement pour réaliser des travaux de bâtiment, de décoration ou d’organisation d’événements communaux, mais également aux maires, aux adjoints ou aux conseillers municipaux qui perçoivent des indemnités modestes, lesquelles n’atteignent pas, le plus souvent, le maximum légal, par choix personnel. Compte tenu du temps qu’ils consacrent à leurs diverses activités et du fait que leurs indemnités ne sont pas à la hauteur de leur investissement, ces élus peuvent être d’autant plus considérés comme des bénévoles.

Ces personnes se rendent disponibles, s’engagent et mettent à disposition des citoyens leurs compétences techniques ou professionnelles, et sont bien souvent multitâches. C’est un réel gage de réactivité et la garantie d’un service à la population. Il n’est pas rare d’ailleurs de voir des élus avoir quotidiennement plusieurs casquettes : ingénieur des travaux, juriste, assistant social et même psychologue !

À cette occasion, je salue le travail de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation visant à faciliter l’exercice des mandats locaux. Les propositions qu’elle a formulées ont en effet pour but de préserver le bénévolat républicain tout en renforçant le statut de l’élu.

Les attentes des élus locaux sont fortes. Il y a aujourd’hui un véritable souhait de faire évoluer les conditions d’exercice des mandats, les responsabilités et les compétences des collectivités locales s’étant considérablement accrues et complexifiées.

Il convient de rappeler également que le phénomène de regroupement dans des intercommunalités de taille XXL a donné un sentiment de perte d’autonomie aux communes. Nous faisons face à une démobilisation des élus, dont l’engagement reposait avant tout sur la proximité et l’entité communale.

Même si le bénévolat des élus locaux et des citoyens continue d’exister, il a reculé considérablement, ce qui représente un coût qu’il conviendrait d’analyser à l’échelle de chaque fusion ou regroupement.

Enfin, entre bénévolat et salariat, j’évoquerai brièvement l’engagement volontaire des sapeurs-pompiers, qui constitue le socle du modèle français de secours et de gestion des crises.

Une directive européenne portant sur le temps de travail menace actuellement notre modèle de sécurité civile.