Intervention de Simon Mauroux

Il s'agit d'une enquête qui a été conduite par l'AdCF en janvier et février 2019, à laquelle ont répondu 330 présidents d'intercommunalités représentant tous les types de territoires, que ce soit en nombre d'habitants ou en termes de fusions - 56% des répondants sont issus de fusions. Notre enquête s'est attachée à étudier le fonctionnement des instances politiques de ces intercommunalités. Les éléments que je vais vous présenter porteront tout d'abord sur la place des maires et sur la façon dont les élus municipaux sont associés à la gestion intercommunale. J'évoquerai des exemples de fonctionnement d'instances intercommunales « classiques » - je pense aux bureaux, aux conseils communautaires et aux commissions. J'aborderai enfin le sujet de la sectorisation. Mon propos ne reprendra que les enseignements généraux, mais une note plus détaillée sera à votre disposition.

S'agissant de la place des maires, nous avons interrogé les présidents d'intercommunalités pour savoir s'il y avait lieu de recueillir l'assentiment des maires avant l'engagement d'un grand projet intercommunal. Ils ont été 80% à répondre positivement, estimant qu'il convient effectivement de recueillir l'avis des maires avant tout lancement de grands projets structurants. Concernant la place des maires dans les instances : 39% des 330 répondants nous ont répondu que tous les maires siègent au sein des bureaux intercommunaux, et 64% nous ont dit réunir les maires de façon distincte. Ces bureaux sont constitués des maires et d'élus communautaires. Les présidents d'intercommunalités éprouvent le besoin de réunir les maires distinctement, les intercommunalités ne faisant pas ce choix ne représentent que 19%. L'enquête établit le bilan du fonctionnement de la conférence des maires : 47% des répondants disent la réunir une fois par trimestre, 37% disent qu'elle est réunie avant chaque session du conseil communautaire.