Intervention de Gérard Longuet

Je vous prie d'excuser le retard de Cédric Villani qui va nous rejoindre dans quelques instants.

Je vais d'abord vous rappeler le contexte de la mise en place des notes scientifiques qui commencent à être connues.

Il est apparu qu'il fallait renouveler un peu les modes d'intervention de l'Office, après trente-cinq ans d'existence. Jusqu'à récemment, l'Office intervenait principalement sous deux formes : d'une part, de classiques rapports d'étude très approfondis portant sur des sujets larges, sur saisine des commissions permanentes ou du Bureau des assemblées ; d'autre part, des auditions publiques d'actualité introduites dans les années 2000.

En s'inspirant des meilleures pratiques des homologues européens chargés de l'évaluation technologique parlementaire et après une analyse comparée des travaux des autres membres du réseau de l'EPTA (European Parliamentary Technology Assessment), Cédric Villani a proposé de réaliser des notes scientifiques synthétiques sur des sujets d'actualité plus restreints, établies dans un délai court, d'un à trois mois, délai qui a été tenu et pour lequel je remercie les membres de l'Office qui l'ont assumé.

Ces notes ont un format standard de quatre pages, accompagnées d'annexes qui précisent les renvois à des références scientifiques et la liste des experts consultés, au premier rang desquels les membres du conseil scientifique de l'Office.

Nous suivons pour ces notes une méthodologie fondée sur la consultation de tous les acteurs, d'une manière comparable à celle d'une mission d'information parlementaire, mais enrichie d'une démarche contradictoire avec la soumission du projet de texte à l'ensemble des experts consultés (entre dix et vingt selon les sujets), et en recherchant systématiquement l'appui des Académies et des grands organismes de recherche.

Pour chaque sujet, nous avons désigné un ou plusieurs rapporteurs membres de l'Office. Ce choix diffère structurellement de la pratique des notes scientifiques du POST britannique (Parliamentary Office of Science and Technology), commun à la Chambre des Communes et à la Chambre des Lords, qui publie de telles notes depuis longtemps mais sans associer directement des parlementaires, ce qui est dommage. En tenant la plume, les parlementaires donnent une vision politique et surtout une crédibilité à ces notes auprès de leurs collègues que n'auraient pas les scientifiques seuls qui seraient facilement jugés trop techniques ou compliqués. C'est un assez bon équilibre.

Nous avons commencé l'élaboration des premières notes à la fin 2017, et les premières notes scientifiques ont été publiées en mars 2018. Depuis un an, douze notes ont été produites et publiées.

Avec celle sur les technologies quantiques que nous allons examiner ensuite, cela ferait même 13, mais restons-en à la publication d'ensemble des 12 premières, qui correspondent pour faire simple à une par mois en moyenne.

Sur le fond, ces notes ont concerné les thèmes principaux d'intervention de l'Office, seul le thème des sciences de la vie apparaissant un peu moins représenté : le numérique, avec les notes objets connectés, impression 3D, et blockchains ; la physique et l'énergie, avec les notes rénovation énergétique des bâtiments, stockage de l'électricité, et grands accélérateurs de particules ; l'environnement, avec les notes stockage du carbone dans les sols, enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme, et biodiversité : extinction ou effondrement ? ; l'espace, avec les notes sur Mars : nouvelle frontière de l'exploration spatiale ?, et sur les lanceurs spatiaux réutilisables ; les technologies des transports, avec une note sur le transport à hyper grande vitesse sous vide ; les sciences de la vie, avec une note sur les enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme.

Ces douze notes ont mobilisé un peu plus de députés, à savoir huit dont deux ont présenté deux notes chacun, et cinq sénateurs, soit treize des trente-six membres de l'Office.