Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de David Assouline
Réunion du 7 mai 2019 à 14h30
Ordre du jour
David Assouline, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 9 mai 2019 :
À dix heures trente :
Débat sur le thème : « La caducité du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de l’Union européenne rendra-t-elle une autonomie budgétaire aux États membres ? »
De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :
(Ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants)
Proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires, présentée par M. Alain Marc et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 471, 2018-2019).
Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
