Intervention de Philippe Dallier

Réunion du 15 mai 2019 à 14h30
Pour une école de la confiance — Article 1er bis F, amendement 324

Photo de Philippe DallierPhilippe Dallier, président :

L’amendement n° 324 rectifié est retiré.

L’amendement n° 421 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Collin, Mme N. Delattre et MM. Gold, Léonhardt, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé :

Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé :

…. – Après la première phrase de l’article L. 311-4 du code de l’éducation, est insérée une phrase ainsi rédigée : « Cet enseignement moral et civique fait référence à l’histoire de France. »

La parole est à M. Franck Menonville.

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