L’amendement n° 89 rectifié bis, présenté par M. Antiste, Mmes Jasmin et Conconne, MM. Lurel, Montaugé, Daudigny, Joël Bigot, Temal et Kerrouche, Mmes Lepage et Conway-Mouret et MM. Duran et Tissot, est ainsi libellé :
Après l’article 1er bis F
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
L’article L. 311-4 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Dans les départements régis par l’article 73 de la Constitution, cet enseignement moral et civique fait notamment référence à l’histoire régionale. »
La parole est à M. Maurice Antiste.