Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Morin-Desailly
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 22 mai 2019 à 9h30
Projet de loi pour la restauration et la conservation de notre-dame de paris — Examen du rapport et du texte de la commission
Catherine Morin-Desailly, présidente :Nous examinons maintenant le rapport de notre collègue Alain Schmitz sur le projet de loi pour la restauration et la conservation de Notre-Dame de Paris et les amendements déposés sur ce texte.
Notre commission a délégué au fond l'examen des articles 4, 5 et 5 bis du projet de loi à la commission des finances et je suis heureuse d'accueillir Albéric de Montgolfier, rapporteur général, qui en a été désigné rapporteur pour avis.
