Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de David Assouline
Réunion du 7 juin 2019 à 9h30
Organisation et transformation du système de santé — Articles additionnels après l'article 27
David Assouline, président :Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.
Je vous rappelle que les explications de vote sur l’ensemble du texte se dérouleront le mardi 11 juin prochain, à quinze heures. Le vote, par scrutin public solennel, aura lieu le même jour, de seize heures à seize heures trente, en salle des conférences.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
