Intervention de Agnès Buzyn

Je comprends la question de M. le sénateur Daudigny, et je vais tenter d’y répondre.

Je ne méconnais pas la réalité du maillage territorial de ces hôpitaux avec soins de suite et de réadaptation ; ils ont réellement une présence locale. Nous les avons d’ailleurs associés à nos travaux, dans des territoires spécifiques ; ils ont d’ailleurs parfois proposé une offre de soins proche de celle que nous souhaitons mettre en place dans le cadre de cette réforme.

Au cas par cas, certaines de ces structures pourraient organiser une forme de transition vers un hôpital de proximité. Ce qui compte, en réalité, ce sont les missions socles que nous donnons aux hôpitaux de proximité – la médecine, un plateau technique de radiologie et de biologie –, et, si ces établissements de soins de suite et de réadaptation ont déjà une activité de médecine, même petite, pourquoi ne pas imaginer qu’ils puissent se transformer ?

Cela m’ennuie un peu d’émettre un avis défavorable sur votre amendement, parce que je comprends la réalité de terrain qui motive votre proposition. Ce que je peux toutefois vous indiquer, c’est que, au cas par cas, avec des transitions, on pourrait imaginer des évolutions vers le modèle des hôpitaux de proximité ; mais cela implique que ces établissements répondent au modèle des missions socles. De même, à l’inverse, dans des hôpitaux de proximité, il pourra y avoir, au cas par cas, des activités de soins de suite et de réadaptation. Voilà la façon dont nous envisageons le schéma en la matière.

J’émets donc un avis défavorable, mais tout est possible, en ce domaine, dans la loi telle qu’elle est écrite.