Intervention de Gabriel Attal

La France est une terre de solidarité et de générosité. Ce mouvement a tendance à s’accentuer : depuis dix ans, les dons des particuliers ont augmenté de 70 % ; le mécénat des entreprises a doublé en cinq ans.

On le voit bien, il y a là l’émergence d’un mouvement qui s’appuie sur des bouleversements culturels : les entreprises ont plus intérêt à donner et à s’engager pour se conformer aux attentes des consommateurs et des jeunes actifs qui arrivent sur le marché du travail et veulent donner du sens à leur métier.

Nous avons donc des raisons d’être optimistes malgré la baisse des dons, de l’ordre de 4 %, constatée en 2018. Il est vrai que, confrontés à des modifications fiscales, notamment la transformation de l’ISF en IFI, les contribuables ont eu tendance à attendre de voir comment les choses évoluaient. Pour autant, il n’y a pas de raison que le don ne reparte pas à la hausse dans notre pays.

Nous travaillons avec Jean-Michel Blanquer sur le rebond du don en France, en préparant des mesures très concrètes, que je n’ai pas le temps de détailler. Ce matin, par exemple, j’ai réuni à la Gaîté-Lyrique l’ensemble des représentants des grandes fondations, des mécènes, des philanthropes, des membres d’associations pour échanger avec eux sur cette question de la philanthropie et du développement d’une culture du don en France. Plusieurs voies ont été évoquées.

L’un des axes de réflexion que nous avons privilégiés avec Jean-Michel Blanquer concerne une véritable éducation à la philanthropie et à l’engagement à l’école. Dans ce domaine, nous avons beaucoup à faire, et des exemples étrangers montrent que nous pouvons implanter beaucoup de choses dans notre culture sociale.

Nous voulons aussi lever les freins aux dons. Une mission parlementaire étudie la question de la réserve héréditaire, qui pourrait être assouplie pour les Français désireux de donner davantage à des associations. Il y a aussi des pistes à travers les plateformes numériques, le crowdfunding…

Vous posez la question du mécénat. Elle a été abordée ce matin. Je veux le dire très clairement : le mécénat n’est pas une niche fiscale, et il doit être conforté. Cela n’interdit pas de s’interroger sur des abus et des dévoiements, précisément parce que le mécénat n’a pas vocation à devenir une niche fiscale. Je rappelle que nous avons libéré le mécénat des PME-TPE, qui peuvent déduire, depuis le début de l’année, jusqu’à 10 000 euros.