Cet amendement a pour objet de replacer chacun dans son rôle et ses missions, et de confier des responsabilités plus effectives à la CME.
La politique médicale de qualité et de sécurité des soins doit être élaborée par la commission médicale du groupement avec le concours des établissements. Les arguments de Mme la ministre semblent pertinents, mais il faut que chaque établissement avance à son rythme et sans contrainte. La réussite des GHT entraînera des adhésions, mais peut-être seulement à moyen terme.