Intervention de Max Brisson

Cet amendement aura sans doute moins les faveurs de Mme la rapporteur, puisqu’il vise à demander un rapport.

Le temps de travail déclaré – c’est la seule source dont nous disposons – par les enseignants s’élève en moyenne à plus de 44 heures hebdomadaires dans le premier degré et à 41 heures dans le second degré, masquant de grandes disparités : il varie parfois du simple au double selon le corps d’appartenance ou l’âge.

Une part considérable du travail des professeurs, y compris en établissement, s’effectue au-delà du temps passé devant leurs élèves. Pourtant, ce travail n’est pas reconnu, et l’institution n’en connaît pas le détail autrement que sur des bases déclaratives. Les organisations syndicales sont d’ailleurs fondées à parler de « travail caché », ce qui ne permet pas de bien valoriser la fonction enseignante.

Voilà pourquoi, malgré le peu d’appétence de notre institution, de la commission des lois et particulièrement de son président, pour les rapports demandés au Gouvernement, cet amendement vise, dans un souci de bonne politique et de transparence, à ce que le Gouvernement présente au Parlement, dans un délai d’un an à compter de la publication de la présente loi, un rapport recensant le temps de travail effectif des professeurs du premier et du second degré.