Je ne veux pas allonger inutilement les débats, mais je tiens à dire à M. Ouzoulias que l’on ne dérogera pas aux règles en vigueur ! Les dérogations prévues sont spécifiques au site de Notre-Dame de Paris et visent à permettre à l’Inrap de conduire les fouilles archéologiques sur ce site.
En ce qui concerne les carrières, s’il doit y avoir des fouilles, il y aura des fouilles et, donc, une procédure d’appel d’offres. Et nos marges de manœuvre seront fonction de ce qui sortira de ces fouilles.