Intervention de Annick Billon

J'en viens au dernier point de notre ordre du jour concernant notre programme de travail pour 2019-2020. Je vous propose tout d'abord, pour cette année d'élections, les orientations générales suivantes :

- privilégier les résolutions pour avoir des débouchés en séance publique plus satisfaisants que les débats sur un rapport d'information, comme on a pu le voir avec la résolution du 14 mars 2019. On peut donc imaginer d'autres résolutions, par exemple sur les femmes handicapées, qui constituent un angle mort des politiques publiques (vers le 25 novembre) ou sur la fin de la Présidence française du G7 (janvier 2020).

Nous pourrions aussi, le cas échéant, envisager une Résolution sur les femmes dans les guerres, qui pourrait s'appuyer sur le 27 mai 2020, Journée nationale de la Résistance, ou sur le 75e anniversaire de la libération des camps de concentration, en avril 2020. Cette résolution permettrait de conclure nos réflexions sur les viols de guerre et de prolonger de précédents travaux de la délégation sur les femmes dans la Résistance.

- Éviter de programmer une étude thématique au champ très vaste, qui nous occuperait toute l'année, pour essayer de réagir davantage à l'actualité, notamment législative, dans un contexte où beaucoup d'entre nous seront mobilisés par les échéances électorales ;

- avoir recours, face aux textes législatifs, à des formats légers et des rapports plus courts, comme cela a été le cas en 2016 pour la proposition de loi sur le délit d'entrave numérique à l'IVG.

Trois séquences me paraissent par ailleurs s'imposer en raison de l'actualité législative :

- sur la PMA, en privilégiant l'audition d'experts (sociologues, psychanalystes, médecins...), probablement sous la forme d'une table ronde ;

- sur les retraites ;

- sur le projet de loi d'orientation et de programmation de l'aide publique au développement dont les intervenants de la table ronde du 20 juin sur le G7 nous ont parlé.

Parmi les autres réunions et auditions à prévoir prochainement, il y a d'ores et déjà quelques pistes :

- Brigitte Grésy, récemment nommée présidente du Haut conseil à l'égalité (HCE) ;

- une audition budgétaire, pour laquelle il me paraît souhaitable de solliciter la ministre, afin de faire le point sur les moyens dédiés aux associations ;

- l'audition de la cheffe du Service des droits des femmes pour parler du réseau des déléguées aux droits des femmes.

Il nous faut aussi prévoir un programme spécifique pour la journée du 25 novembre dédiée aux violences. Je suggèrerais pour ma part une table ronde sur les violences faites aux femmes dans les conflits, dans la continuité de la table ronde du 20 juin sur le G7. Cette réunion pourrait avoir lieu le jeudi 14 ou le 28 novembre 2019. La résolution sur les femmes handicapées et la suite des auditions Virage Dom (Guadeloupe - Martinique) pourrait également s'inscrire dans une partie de notre programme consacré aux violences.

Nous avons par ailleurs été approchés par l'Union des entreprises de proximité, qui souhaite présenter une étude réalisée en collaboration avec l'Institut Supérieur des Métiers sur la place des femmes dans les entreprises de proximité. Cela me paraît rejoindre les préoccupations déjà exprimées par Marie-Pierre Monier.

De plus, Laure Darcos a suggéré de travailler sur le thème « femmes et sciences ». Ce sujet ayant donné lieu à un rapport de la délégation aux droits des femmes de l'Assemblée nationale et à une réunion l'an dernier, à l'Assemblée, des deux délégations et de l'Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, il me paraît plus intéressant d'envisager une visite des organismes de recherche de l'Essonne.

Nous devrions aussi, à mon avis, programmer une table ronde sur la Conférence mondiale de l'ONU sur les femmes, programmée à Paris en juillet 2020 dans le cadre des suites de la Conférence de Pékin de 1995. Peut-être à l'occasion du 8 mars ?

Qu'en pensez-vous ?