Intervention de Vincent Eblé

Nous allons procéder à une audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée à la demande de notre commission, en application de l'article 58 paragraphe 2 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), sur le pilotage et le financement des très grandes infrastructures de recherche (TGIR).

Je salue la présence de Mme Sophie Moati, présidente de la troisième chambre de la Cour des comptes. Elle est accompagnée de M. Philippe Rousselot, président de section, Mme Claude Revel, conseillère maître en service extraordinaire, MM. Philippe Ducluzeau et Clément Lapeyre, rapporteurs extérieurs, Mme Isabelle Cornu, vérificatrice et M. Michel Bouvard, que nous connaissons bien, conseiller maître contre-rapporteur.

Je souhaite également la bienvenue à M. Bernard Larrouturou, directeur général de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, à Mme Maria Faury, directrice « International et grandes infrastructures de recherche » au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), à M. Alain Schuhl, directeur général délégué à la science au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et à M. François Houllier, président-directeur général de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer). Ils pourront nous apporter les éclairages nécessaires et nous faire part de leurs réactions sur le travail réalisé par la Cour.

Après la présentation de l'enquête par la Cour des comptes, notre collègue Jean-François Rapin nous livrera son analyse, en tant que rapporteur spécial de la mission « Recherche et enseignement supérieur », et nos invités pourront ensuite réagir aux conclusions de l'enquête et à ces observations. Je salue également la présence de Mme Nelly Tocqueville, rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, et de Mme Laure Darcos, rapporteure pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication.

À l'issue de nos débats, je demanderai aux membres de la commission des finances leur accord pour publier l'enquête remise par la Cour des comptes.

Je cède la parole à Sophie Moati, pour qu'elle nous présente les principales conclusions de l'enquête réalisée par la Cour des comptes.