Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Dallier
Réunion du 26 septembre 2019 à 15h00
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire — Article 8, amendement 558
Philippe Dallier, président :L’amendement n° 558, présenté par MM. Théophile et Marchand, Mme Cartron, MM. Dennemont, Patriat, Amiel, Bargeton, Buis et Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Mohamed Soilihi, Patient et Rambaud, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger et M. Yung, est ainsi libellé :
Alinéa 6
Après le mot :
réemploi
rédiger ainsi la fin de cet alinéa :
, des opérateurs de traitement des déchets et de valorisation ainsi que des représentants des territoires ultramarins.
La parole est à M. Dominique Théophile.
