Intervention de Adrien Taquet

L’année 2018 a révélé en cascade l’ampleur insoupçonnée des abus sexuels commis par des membres du clergé catholique dans notre pays et, surtout, une forme de dissimulation de la part de la hiérarchie. Que fait l’État face à cela ?

Je ne me prononcerai pas sur la décision qui a été prise par cette noble assemblée ; cela ne relève pas de l’exécutif. Du point de vue du signalement, un protocole a été signé entre le procureur de la République et l’archevêque de Paris afin que toutes les dénonciations d’infractions sexuelles faites dans les diocèses soient désormais transmises systématiquement au parquet, même si la victime n’a pas porté plainte, de façon dérogatoire. Cela contribue à libérer la parole et à éviter que des affaires restent enfouies ou non traitées.

En outre, vous l’avez dit, la commission indépendante présidée par Jean-Marc Sauvé est chargée d’enquêter sur les abus sexuels commis sur les mineurs depuis les années cinquante. Elle bénéficie du soutien de l’État, de l’Inserm, qui analysera les témoignages, de la Maison des sciences de l’homme, qui produira des monographies sur des congrégations et diocèses déterminés, de l’École pratique des hautes études, qui travaillera sur la dimension sociohistorique et plongera dans les archives, mais aussi du ministère de la justice, qui demandera au parquet un inventaire des faits dont il a pu avoir connaissance. Enfin, les archives nationales et départementales pourront être sollicitées pour l’accompagner dans sa mission. Nous attendons les préconisations de cette commission.

Enfin, tout ce que nous allons mettre en place sur la prise en charge du psychotraumatisme, pour continuer de répondre à Mme Benbassa, bénéficiera aussi aux victimes de l’Église sur le chemin de la reconstruction.