Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Delcros
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 9 octobre 2019 à 9h00
Communication de m. bernard delcros mme frédérique espagnac et m. rémy pointereau sur les zones de revitalisation rurale
Bernard Delcros, rapporteur :Nous en débattrons lors du prochain PLF.
Les commissions autorisent la publication de la communication sous la forme d'un rapport d'information.
La réunion est close à 10h50.
