Intervention de Bernard Delcros

Pourquoi avons-nous décidé d’instaurer une conférence des maires ? C’est tout simplement parce que nous savons très bien qu’il existe des communautés de communes ou des communautés d’agglomération dans lesquelles tout se passe très bien et dans lesquelles, d’ailleurs, les conférences des maires existent et où l’on observe une fluidité dans les échanges entre l’EPCI et ses communes.

Nous savons aussi qu’il existe un certain nombre d’intercommunalités, notamment parmi celles dont le périmètre a été agrandi à la suite de l’adoption de la loi NOTRe, dans lesquelles les choses ne se passent pas bien du tout, avec des maires – on le disait hier – qui ne sont plus parties prenantes de la vie de la communauté, qui ne sont plus complètement associés et qui, du coup, se sentent exclus. Je pense notamment aux maires des plus petites communes.

C’est la raison pour laquelle nous avons mis en place la conférence des maires. Sauf que, dès l’instant où on l’a mise en place pour essayer de régler un certain nombre de situations concrètes que l’on observe sur le terrain, il faut lui donner toutes les chances de réussir. Et pour ce faire, je suis favorable à ce que l’on fixe un rythme de réunion, une fois par trimestre me paraissant être une bonne périodicité.

Si l’on veut des réunions plus régulières, pourquoi pas, mais, en tout cas, il y aura au moins une réunion par trimestre ce qui, me semble-t-il, est suffisant pour vraiment associer les maires et les communes, et faciliter les relations entre l’intercommunalité et ses communes.

Personnellement, je soutiendrai l’amendement n° 920 rectifié de mon collègue Claude Kern.