Intervention de Annick Billon

Je ne vois pas d'opposition : ce texte est validé. Merci, chers collègues. Je vous invite à le relayer localement.

Avec votre autorisation, je vais donc écrire au Président Larcher pour solliciter l'examen de notre proposition de résolution en séance publique dès que possible.

Nous en avons donc terminé avec le premier point de notre ordre du jour, et nous pouvons passer au second point qui concerne le programme de travail de la délégation.

J'ai souhaité organiser un échange de vues sur notre agenda pour 2020, sachant que je suis associée, comme les autres présidents de délégations, à la conférence des présidents du 11 décembre dont l'ordre du jour porte sur les programmes de travail des commissions et délégations.

J'ai plusieurs propositions à vous soumettre, qui sont cohérentes avec les orientations que nous avions définies au cours de notre réunion du 11 juillet 2019 qui, je le rappelle, ne nous avait pas permis d'arrêter notre programme de travail. Le secrétariat a préparé un tableau synthétique présentant les propositions de travaux à partir de janvier 2020, qui vous a été distribué, et que je vais commenter dans un instant.

À l'occasion de la Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes, nous aurons un programme particulièrement riche cette année puisque, outre le dépôt de la proposition de résolution sur les violences faites aux femmes en situation de handicap, le lundi 25 novembre, nous organiserons deux tables rondes la semaine prochaine :

- la première, le mardi 26 novembre à 17 heures, à l'occasion du Grenelle de lutte contre les violences conjugales, dont les conclusions auront été rendues publiques la veille, avec l'audition de représentants des cultes et des courants philosophiques. Cette table ronde constituera un éclairage intéressant et, je pense, inédit dans notre institution, sur la problématique des violences conjugales. De surcroît, ce n'est pas la première fois que nous recevons de telles personnalités. Vous vous en souvenez sans doute, la table ronde que nous avions organisée dans le cadre du rapport sur les femmes et la laïcité avait été tout à fait passionnante ! Pour moi, c'est une forme d'ouverture d'esprit à laquelle la délégation doit rester attachée ;

- la seconde, le jeudi 28 novembre à 8h30, sur les violences faites aux femmes dans les territoires en crise et les zones de conflits. Cette table ronde fait suite à celle du 20 juin 2019 sur les enjeux du G7 en termes d'égalité femmes-hommes. Elle répond aussi à une proposition bienvenue de Claudine Lepage qui n'a pu être satisfaite, pour des raisons de calendrier, avant cette année. Je vous propose donc que Claudine Lepage soit partie prenante à l'animation de cette table ronde dont elle a pris l'initiative. Je constate que vous êtes d'accord sur ce point.

Pour la fin de l'année, deux rendez-vous sont d'ores et déjà inscrits à notre agenda.

Le jeudi 12 décembre, nous entendrons les responsables de l'enquête Virage Dom, qui nous présenteront les résultats de l'étude aux Antilles. Cette audition sera bien évidemment commune avec la délégation sénatoriale aux outre-mer. Au-delà de cette audition, je crois qu'il serait valorisant pour la délégation aux droits des femmes comme pour celle des outre-mer de publier un recueil des comptes rendus de l'ensemble de l'ensemble des auditions réalisées sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer depuis 2018. Ce travail montre la vigilance et la mobilisation de l'institution sénatoriale sur la question des violences, au-delà du Grenelle de lutte contre les violences conjugales. Je me rapprocherai du président Michel Magras pour évoquer ce projet.

Par ailleurs, il me paraîtrait également important de prévoir, d'ici la suspension de fin d'année, un échange de vues entre nous sur les conclusions du Grenelle de lutte contre les violences conjugales. Cela me semble important de réagir aux nombreuses propositions qui seront faites. Il ne vous a pas échappé que la garde des sceaux s'était beaucoup exprimée sur le sujet ces derniers jours... La date du mardi 17 décembre en fin de journée me semble pouvoir être retenue.