Intervention de Gérard Longuet

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 7 novembre 2019 à 9h40
Examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant

Photo de Gérard LonguetGérard Longuet, sénateur, président de l'Office :

Le premier point inscrit à l'ordre du jour de l'Office est l'examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant. Cette note, la 20e de l'Office, nous permet d'aborder le thème des neurosciences, un sujet encore très peu traité par l'Office, même si nous le faisons à travers un aspect particulier ce matin. Cette note devrait contribuer à éclairer les travaux de nos collègues des commissions des lois sur la question de la responsabilité pénale des mineurs.

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