Intervention de Vincent Eblé

Réunion du 10 décembre 2019 à 14h30
Loi de finances pour 2020 — Vote sur l'ensemble

Photo de Vincent EbléVincent Eblé :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à l’issue de nos travaux sur ce projet de loi de finances pour 2020, les termes de « marathon budgétaire » semblent particulièrement appropriés pour qualifier les dernières semaines que nous venons de vivre.

Cette année, 2 465 amendements ont été déposés, répartis à égalité entre la première et la seconde partie de ce projet de loi de finances. Cela représente 20 % de plus que l’année dernière, et même 30 % pour les amendements sur les articles non rattachés aux missions.

Cette montée en charge est encore plus impressionnante si nous comparons les chiffres des deux dernières années. Entre le PLF pour 2018 et celui que nous venons d’examiner, l’augmentation du nombre d’amendements atteint 80 %. Elle n’est qu’en partie liée à la croissance du nombre d’articles à examiner, puisque le texte transmis par nos collègues de l’Assemblée nationale n’a – si je puis m’exprimer ainsi – augmenté que de 50 % en deux ans.

En tout état de cause, nous ne disposons toujours que de vingt jours pour examiner l’ensemble du PLF, avec, de surcroît, l’examen au sein de cette période du projet de loi de finances rectificative (PLFR) dans sa nouvelle formule. Nous avons pu, cette année, respecter les délais, grâce à la mobilisation de vous tous, mes chers collègues, et à l’esprit de concision de chacun. Soyez-en remerciés ! Un seul samedi – comme le veut la tradition – a été consacré à l’examen des amendements de la première partie. Nous avons finalement siégé 127 heures en séance publique pour ce PLF, contre 120 heures l’année dernière.

J’espère que nous parviendrons, l’année prochaine, à respecter nos délais, sachant que nous constatons aussi une augmentation sensible du nombre d’amendements sur les missions budgétaires et les articles qui leur sont rattachés, augmentation supérieure à 50 % en deux ans. À l’avenir, il nous faudra tenir ces délais, tout en veillant à ne pas dégrader les conditions de notre examen parlementaire.

Enfin, en cet instant, je voudrais surtout remercier toutes celles et tous ceux qui ont contribué à ce travail collectif : l’ensemble des membres du Gouvernement et M. le secrétaire d’État, qui se sont succédé en séance et à la tribune, et leurs collaborateurs, avec lesquels nous avons plaisir à travailler ; vous-même, monsieur le président du Sénat, ainsi que les vice-présidents de notre assemblée, qui ont été très sollicités.

Je salue particulièrement M. le rapporteur général, qui a été le plus mobilisé d’entre nous en cette période, ici même dans l’hémicycle, sur la banquette maintes fois évoquée

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