Intervention de Hervé Maurey

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 22 janvier 2020 : 1ère réunion
Compte rendu de la réunion du bureau de la commission

Photo de Hervé MaureyHervé Maurey, président :

Mes chers collègues, je tiens à vous présenter un rapide bilan de la réunion du bureau de notre commission, qui s'est tenue le 16 janvier dernier.

Concernant les travaux de la commission, nous examinerions mercredi 29 janvier le rapport d'information du groupe de travail sur les déserts médicaux. Le travail réalisé dans le cadre de ce groupe a permis l'adoption d'amendements dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.

La semaine prochaine aura lieu également une table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique. Elle permettra de lancer les travaux de la mission d'information sur ce sujet, présidée par M. Patrick Chaize.

Mercredi 5 février, nous entendrons le président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et le 19 février, Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut conseil pour le climat. J'attire votre attention sur l'audition de Mme Inger Andersen, directrice exécutive du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE), qui aura lieu le mardi 25 février à 18 h 30. Cette audition devrait être ouverte à tous les sénateurs. Pour le 26 février, nous avons sollicité le préfet Philizot afin d'évoquer la question des petites lignes ferroviaires.

Pour le prochain trimestre, nous préparons le Congrès mondial de l'Union internationale de conservation de la nature (UICN) et la COP 15 en Chine, ce qui nous conduira à constituer un groupe de travail et à effectuer des auditions ciblées sur la biodiversité. À cet égard, nous souhaiterions entendre Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les thèmes « eau et biodiversité », notamment sur la mise en oeuvre des conclusions des assises de l'eau. Il y aura certainement matière à organiser une audition sur les travaux de la Convention citoyenne pour le climat, lesquels seront formalisés en avril prochain. Par ailleurs, nous envisageons d'organiser deux tables rondes : une sur le réchauffement climatique et l'autre sur le verdissement des véhicules. Enfin, nous pourrions inviter M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange, pour l'entendre en particulier sur la problématique du cuivre. Ces propositions sont, bien évidemment, susceptibles d'évolution, en fonction de l'actualité.

Concernant les déplacements, nous avons acté que le déplacement annuel de la commission aurait lieu la première semaine de mars, en Tanzanie. Nous avons prévu de visiter le jeudi 9 avril après-midi un tunnelier du futur Grand Paris express. La visite du Salon international de l'agriculture devrait s'effectuer le matin du jeudi 27 février. Le Bureau a également retenu l'idée d'un déplacement dans le département de l'Eure pour aller visiter la ferme du Bec Hellouin, qui pratique l'agroécologie et la permaculture, que nous pourrions coupler avec la visite d'un site de méthanisation. Ce déplacement pourrait se faire le mercredi 18 mars.

Nous tenterons de nous rendre au Congrès mondial de la nature à Marseille, organisé par l'UICN, du 11 au 19 juin 2020, tout comme à Bruxelles, afin d'évoquer le futur Green new deal de la Commission européenne.

Concernant les travaux d'information, nous avons, en cours, la mission d'information « Gouvernance et performance des ports maritimes ». La mission d'information « Empreinte carbone du numérique », présidée par M. Patrick Chaize, avec, comme co-rapporteurs Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte, commence ses travaux. M. Cyril Pellevat poursuit les siens, dans le cadre du groupe d'études qu'il préside, sur l'application de la « loi Montagne ».

Sur la proposition de nos collègues Jean-François Longeot et Nicole Bonnefoy, nous allons créer un groupe de travail sur le transit des poids lourds. Par ailleurs, pour répondre à des demandes formulées en réunion de bureau, le groupe d'études « Économie circulaire » pourrait organiser des auditions ciblées sur la question de la gestion des déchets nucléaires.

Par ailleurs, nous assurerons le suivi de deux textes majeurs : la loi relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire, dans le cadre du groupe d'études « Économie circulaire » et la loi d'orientation des mobilités, autour d'un groupe de travail présidé par M. Didier Mandelli.

Se pose en outre la question de la création d'un groupe de travail commun, avec la commission des finances, sur le financement du Grand Paris. Certains sénateurs ont également demandé que soit étudiée la question des déserts vétérinaires. Le groupe d'études sur l'élevage a déjà débuté ses travaux sur cette thématique, nous verrons donc s'il est nécessaire de faire une étude plus large de ce sujet.

D'autres demandes sont en instance, comme celle relative au thermalisme. Nous avons aussi décidé de demander à un organisme extérieur deux études pour le compte de la commission : la première sur l'évaluation des politiques publiques relatives à l'empreinte carbone du numérique, la seconde sur celles concernant les énergies renouvelables, avec l'objectif d'obtenir un bilan carbone global et comparé de celles-ci.

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