Intervention de Hervé Maurey

Nous accueillons ce matin Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).

Nous l'avions entendu le 7 mars 2018 : sa nomination à la tête de l'Ademe était en effet soumise, en vertu de l'article 13 de la Constitution, à une audition et à un vote des commissions compétentes de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Il nous a paru nécessaire de vous entendre aujourd'hui afin que vous nous présentiez un premier bilan de votre action à la tête de cet établissement dont les missions et les compétences ne cessent de s'accroître.

L'Ademe est un établissement public à caractère industriel et commercial placé sous la double tutelle du ministère de l'environnement et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Nous suivons de près les activités de cet opérateur de l'État très transversal, qui contribue à de nombreuses politiques publiques dans notre périmètre de compétence, de l'économie circulaire à la préservation des sols, aux énergies renouvelables, à la qualité de l'air, ou encore à la lutte contre le changement climatique.

Nous aimerions vous entendre sur les orientations et les priorités de l'Ademe pour les années qui viennent, mais aussi sur les moyens dont dispose cette agence. Le contrat d'objectifs et de performance qui liait l'Ademe à l'État vient d'arriver à son terme. Où en est-on de la négociation d'un nouveau contrat ?

Avant votre prise de fonctions, vous nous aviez indiqué souhaiter à la fois mettre en place un partenariat renouvelé avec les collectivités territoriales, notamment dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), qui a conféré des compétences importantes aux régions dans les domaines qui vous importent, et inscrire votre action dans le prolongement de l'accord de Paris, en vous engageant dans la lutte contre le changement climatique. Comment se déroule la mise en oeuvre de ces deux principes ?

Concernant la préservation de la biodiversité, vous nous aviez déclaré vouloir travailler avec l'Agence française de la biodiversité (AFB), remplacée depuis janvier par l'Office français de la biodiversité (OFB). Avez-vous déjà noué des partenariats avec cet établissement ?

Enfin, nous avons récemment organisé une table ronde sur le développement de l'énergie éolienne. La question du recyclage des éoliennes y a été posée. Auriez-vous des informations à ce propos ? Plus généralement, quel est le point de vue de l'Ademe sur l'impact environnemental comparé des différentes énergies renouvelables ? Un flou demeure sur ce point ; nous souhaiterions savoir quels travaux mène l'Ademe dans ce domaine.