Intervention de Josiane Costes

Tout d'abord, je vous prie d'excuser l'absence du président Jean-Marie Bockel. Je présiderai cette réunion en qualité de vice-présidente de la délégation mais aussi de sénatrice du Cantal. À ce titre, je peux vous assurer que, vu du Cantal, Paris et le Grand Paris nous intéressent !

Notre délégation a désigné, le 8 octobre 2019, MM. François Calvet, Philippe Dallier, Christian Manable et Pascal Savoldelli rapporteurs sur le dossier de l'organisation du Grand Paris. Dans la foulée, nous avions auditionné M. Patrick Ollier, président de la métropole du Grand Paris, sur l'actualité et les enjeux des métropoles.

Nous poursuivons aujourd'hui ce travail, alors que le calendrier électoral et législatif s'annonce très dense. En effet, l'année 2020 verra succéder aux élections municipales de mars une séquence gouvernementale de concertation sur la gouvernance du Grand Paris entre Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, et les élus franciliens.

Pour préparer la discussion parlementaire du futur projet de loi « 3D » - décentralisation, différenciation, déconcentration - et compte tenu de la période pré-électorale, la délégation a décidé de donner de la perspective au sujet en conviant des personnalités qualifiées, mais non « politiques », pour évoquer, dans une approche pluridisciplinaire, la construction du territoire et sa gouvernance.

Parmi les thèmes à aborder, citons la gouvernance interne et les organes qui la composent : conseil métropolitain, conseil de développement, conseils de territoire, assemblée des maires. On pourra également s'intéresser aux relations de la métropole avec les autres collectivités de la région Île-de-France et, plus globalement, à son apport pour Paris et sa région. Cette liste n'est pas exhaustive et nos rapporteurs la complèteront avec leurs propres questions et observations.

Pour lancer cette table ronde, qui, je le rappelle, est ouverte à la presse et retransmise en vidéo sur le site internet du Sénat, nous avons invité quatre personnalités qui, chacune dans leur domaine, ont produit des travaux ou formulé des propositions sur « l'évolution institutionnelle du Grand Paris », pour reprendre les termes du Président de la République dans la lettre de mission qu'il vous avait confiée en 2018, Monsieur Roland Castro. Le 31 juillet 2018, vous avez remis votre rapport, intitulé : « Du grand Paris à Paris en Grand ». Vous y exposez une réflexion urbaine et de grands projets d'aménagement, expliquant notamment que « la beauté et l'urbanité font bon ménage avec la société », ou que « plus c'est moche, moins on vote ». Ce qui nous intéresse tout particulièrement, c'est votre point de vue d'architecte urbaniste et votre proposition de « fabriquer une rêverie et une méthode démocratique ». C'est en effet un enjeu essentiel pour les citoyens.

De manière complémentaire, Madame Dominique Alba, vous dirigez l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) et faites le constat que le Grand Paris s'est essentiellement construit sur la base d'une planification normative et d'opérations d'aménagement rendues toujours plus uniformes. Vous proposez pour l'avenir une planification inventive, ouverte à la création et à la co-construction. Quelle gouvernance pourra encourager ce mouvement ? Votre avis nous intéresse.

Monsieur Philippe Subra, vous êtes géographe et vous vous êtes intéressé au Grand Paris sous l'angle des stratégies urbaines et des rivalités géopolitiques. Dès 2009, vous aviez dressé le scénario d'une prise de pouvoir par l'État et appelé de vos voeux « un Grand Paris des élus face au Grand Paris de l'État ». Avec le recul, qu'en est-il aujourd'hui ?

Monsieur Olivier Renaudie, vous êtes professeur de droit public à l'université Paris I Panthéon-Sorbonne. Vous travaillez notamment sur la réforme territoriale et la différenciation, dont le statut institutionnel du Grand Paris est une illustration juridique concrète. Vous avez le sens de la formule en indiquant que « l'organisation politico-administrative de l'Île-de-France n'est plus un millefeuille, c'est un crumble ». Selon vous, le Grand Paris est un édifice juridique « baroque » aux compétences limitées. Votre avis de juriste sur les évolutions institutionnelles utiles nous sera précieux.

Je vous propose de structurer nos échanges en deux séquences : une première consacrée aux grands projets et méthodes démocratiques ; une seconde plus institutionnelle et universitaire.