Intervention de Roxana Maracineanu

Je constate que la question des violences sexuelles dans le sport touche énormément de sujets.

Dans un premier temps, ma volonté est évidemment de faire en sorte que ces violences soient reconnues. Cela étant, il faut que les drames subis ouvrent de nouvelles perspectives au mouvement sportif.

Je l'ai dit, nous avons lancé une expérimentation pour contrôler l'honorabilité des bénévoles dans la région Centre-Val de Loire. Contrairement à ce que l'on pourrait croire, elle a suscité l'enthousiasme des présidents de clubs qui m'ont parlé des effets bénéfiques qu'une telle expérience pourrait avoir, notamment pour le statut et le rôle de ces bénévoles. Aujourd'hui, l'enjeu est de parvenir à rénover la politique de recrutement des bénévoles : Gabriel Attal et moi avons commencé à réfléchir à ce dossier.

L'effort doit également porter sur l'éducation au corps, qui dépasse le seul enseignement technique du sport. Le mouvement sportif doit accompagner la prise de conscience des enfants vis-à-vis de leurs corps. Il est très important de leur enseigner une forme d'autonomie dans l'habillage, le déshabillage, pour la douche avant et après l'activité sportive. Je pense aussi au rôle que peuvent jouer les associations pour renforcer l'accompagnement à la parentalité, notamment l'aide qu'elles peuvent apporter aux familles durant les activités destinées aux enfants, comme les « bébés nageurs », par exemple. Nous avons l'intention de travailler avec les PMI pour développer cette éducation spécifique.

Il est temps de libérer la parole des victimes dans le monde sportif, mais aussi dans les familles. Il faut sensibiliser les parents à la question des violences sexuelles : cette problématique doit devenir un sujet de discussion entre adultes, ainsi qu'entre adultes et enfants, faute de quoi nous ne briserons pas le tabou. Il faut que tout le monde se saisisse du problème, les parlementaires en particulier, car la loi reste un vecteur efficace de mobilisation. Je précise que la première partie de la future loi « Sport et société » portera sur la démocratie et la gouvernance des fédérations ; une deuxième concernera l'éthique et l'intégrité sportive, ce qui rejoint directement le thème dont nous discutons ce matin ; une troisième traitera du développement des pratiques, qui offriront de nouvelles opportunités au mouvement sportif.

Je souhaite aussi aborder la question de la place des femmes dans le sport. Ce volet est essentiel : certaines victimes ont regretté l'absence ou le manque de femmes dans l'encadrement sportif, ce qui a empêché la libération de la parole. Il est vrai que le monde sportif - je pense aux entraîneurs et aux dirigeants - est éminemment masculin. Il faut donner envie aux jeunes sportives de s'investir. Promouvoir davantage le sport féminin, à la télévision notamment, peut constituer un premier pas vers la féminisation.

Pour revenir sur l'expérimentation en cours en Centre-Val de Loire, je précise que les contrôles portent sur les trois membres constituant le bureau de chaque club - le président, le trésorier et le secrétaire général -, ainsi que sur l'ensemble des éducateurs bénévoles en contact avec des enfants. Cette vérification concerne 10 000 personnes à l'échelon de la région ; sur la France entière, cela concernerait 1,8 million de bénévoles.

Notre objectif est de créer un seul et même fichier pour les 600 clubs de football du Centre-Val de Loire, l'idée étant d'étendre l'expérimentation à la France entière, à tous les sports collectifs, puis à tous les sports. Nous testons aujourd'hui notre capacité à croiser le nouveau fichier élaboré localement avec le Fijais. Nous souhaitons que les contrôles soient réalisés au niveau des régions, dans les directions régionales. Un bémol, cependant, le monde du sport souffre d'un tel entre-soi que, par le passé, tous les signalements n'ont pas été systématiquement remontés au niveau du ministère ou des tribunaux.

Pour autant, les contrôles seront renforcés : nous voulons systématiser l'application de l'article 40 du code de procédure pénale à tous les fonctionnaires ; nous vérifierons également qu'aucun de nos agents, qu'il soit en contact ou non avec des enfants, n'est inscrit au Fijais.

Enfin, je souhaite préciser l'un de mes propos : je parlais précédemment de la possibilité de révoquer l'accès des associations aux équipements. L'idée est de retirer à un club les créneaux horaires qu'il occupe au niveau d'un équipement sportif à partir du moment où des faits concernant ce club nous seraient remontés, sans que celui-ci s'en explique. Le contrat d'usage des équipements sportifs serait conditionné à une liste d'engagements que le club devrait respecter, convention qui constituerait un gage de qualité pour les parents.