Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean Bizet
Commission des affaires européennes — Réunion du 4 mars 2020 à 13h30
Institutions européennes — Programme de travail de la commission européenne pour 2020 - examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de mm. jean bizet et simon sutour
Jean Bizet, président :Cette ligne directrice a été validée par une majorité d'États membres. Peut-être pourrait-on écrire « en partie réversible » ?
