Intervention de Aymeri de Montesquiou

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, on affirme souvent que le rugby est « un sport de voyous pratiqué par des gentlemen ». Il n’y a pas de meilleure illustration du respect des règles, de la solidarité, de la pugnacité, du partage, de l’égalité, de la fraternité et du dépassement de soi inhérents au sport. Je ne suis donc pas surpris que la Fédération française de rugby ait été la première, avec celles des arts martiaux, dont vous êtes une fervente pratiquante, madame la ministre, à établir une charte de l’éthique et de la déontologie.

Notre proposition de loi s’attache avant tout à promouvoir les valeurs du sport, qui s’appliquent aux pratiquants, bien entendu, mais aussi à l’encadrement, au cadre financier et au public. Elle répond à un véritable besoin de régulation et d’émulation sportives. De plus, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication a utilement complété ou modifié notre texte.

Le développement du sport professionnel a suscité des déviations qui se situent aux antipodes de l’esprit sportif, que l’on peut assimiler à un idéal. Il s’agit, notamment, de la recherche du gain par tous les moyens, de la tricherie par le dopage ou la corruption, des paris faussés et de la violence dans les stades. Je soutiens les amendements adoptés par la commission de la culture qui visent à sanctionner ces types d’infractions.

Les fédérations, « bras armé de notre politique sportive », selon la très juste expression de M. le rapporteur, sont récipiendaires d’une délégation de service public depuis 1975. Elles exercent leur vocation pédagogique en mettant en avant les valeurs sportives qui doivent inspirer tous les sportifs, des plus jeunes aux plus chevronnés.

Notre proposition de loi tend à imposer à chaque fédération l’élaboration et le respect d’une charte, ainsi que la régulation de l’activité administrative, juridique et financière des clubs par une licence club accordée à ceux qui respectent les règles financières. Je me réjouis que la commission de la culture souhaite donner force contraignante à ces chartes éthiques par un décret ; cela va au-delà de notre proposition.

Les ligues professionnelles sont elles aussi détentrices, par délégation des fédérations, d’un pouvoir spécifique d’encadrement, afin que les compétitions qu’elles organisent soient exemplaires. Les chartes éthiques leur seront applicables.

Le sport professionnel géré par les ligues doit, je le répète, être exemplaire et équitable, car les enjeux financiers sont extrêmement importants. L’introduction d’un plafond des salaires et de la rémunération des agents est une mesure pertinente pour désintoxiquer le milieu sportif de ses excès. La question des retraites des sportifs emporte elle aussi des implications financières et éthiques, qu’il nous faut considérer attentivement.

Les préconisations de M. Collin découlent de son rapport sur le football et méritent d’être suivies. Ainsi, notre proposition d’intégrer pleinement le sport dans les politiques éducatives et sociales, afin qu’il soit ouvert à tous, est essentielle.

La commission de la culture a soutenu et approfondi notre texte en renforçant le double projet académique et sportif des centres de formation. Il faut valoriser ce projet pour que tous les sportifs, et pas seulement ceux de haut niveau, puissent pratiquer leur sport tout en poursuivant leurs études, grâce à un aménagement des horaires et à des facilités d’organisation.

Les dispositions sur les centres de formation et les quotas de joueurs locaux me semblent justifiées, car je suis convaincu qu’il faut encourager la découverte de talents locaux et optimiser leur potentiel.

La lutte contre le dopage, dernier volet, et non le moindre, de notre texte, a été le point le plus discuté. La commission de la culture a suivi l’esprit de la proposition de loi du groupe RDSE, car, tous autant que nous sommes, nous considérons que la lutte contre le dopage est inhérente au respect de l’éthique. En effet, la compétition et la comparaison doivent nourrir non pas l’envie, mais la motivation et la volonté de gagner, de se surpasser et d’atteindre l’excellence, loyalement. Au-delà des règles, plus ou moins complexes, de chaque sport, le socle immuable demeure le respect de l’autre et de soi-même.

L’une des conséquences de la pratique d’un sport est la prise de conscience de l’importance de la méritocratie, fondement de la démocratie.