Intervention de Annick Billon

Merci à vous pour votre participation à cette matinée. Je vais donc lever cette réunion et vous remercier d'y avoir participé activement.

* 1 Cette table ronde a fait l'objet d'un enregistrement vidéo qui, diffusé en direct, est depuis le 5 mars disponible sur le site du Sénat.

* 2 Élue du Nord, membre du groupe communiste, Michelle Demessine a été membre du gouvernement de 1997 à 2001.

* 3 Cet aspect de l'origine des délégations parlementaires aux droits des femmes a été rappelé lors des échanges auxquels a donné lieu la célébration du 20e anniversaire de la délégation aux droits des femmes du Sénat, le 10 octobre 2019.Voir les actes de cet événement : Le vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat, rapport d'information fait au nom de la délégation par Annick Billon, Laurence Cohen, Marta de Cidrac, Loïc Hervé, Françoise Laborde et Laurence Rossignol (n° 148, 2019-2020).

* 4 Droits sexuels et reproductifs en Europe : entre menaces et progrès. Rapport fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité par Véronique Séhier. CESE, novembre 2019.

* 5 Propos cités par le rapport de Chantal Jouanno La laïcité garantit-elle les droits des femmes ? (n° 101, 2016-2017), page 19.

* 6 Il s'agit de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes dite CEDAW, adoptée par l'assemblée générale des Nations Unies en 1979.

* 7 La 64e session de la Commission des Nations Unies sur le statut des femmes de mars 2020 a finalement été, en raison de la crise sanitaire liée à l'épidémie de coronavirus, réduite à une réunion restreinte, toutes les rencontres et événements organisés à cette occasion ayant été annulés.

* 8 Population, 2018/2 (vol. 73).

* 9 Voir Où est l'argent pour les droits des femmes ? Une sonnette d'alarme, rapport publié en septembre 2016 par le HCE, le CESE, la Fondation des femmes, le Fonds pour les femmes en Méditerranée, ONU Femmes France et W4 France.

* 10 Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre, rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes par Brigitte Gonthier-Maurin (n° 212, 2013-2014).

* 11 Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes, rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes par Corinne Bouchoux, Hélène Conway-Mouret, Joëlle Garriaud-Maylam, Brigitte Gonthier-Maurin, Chantal Jouanno et Mireille Jouve (n° 448, 2015-2016).

* 12 Table ronde du 12 avril 2018 sur le parcours de sortie de la prostitution, organisée à l'occasion du deuxième anniversaire de la promulgation de la loi n° 2016-444 du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées ; Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes, rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes par Brigitte Gonthier-Maurin (n° 590, 2013-2014).