Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 31 mai 2011 :

À quatorze heures trente :

1. Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n° 452, 2010–2011).

Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois (n° 530, 2010–2011).

Texte de la commission (n° 531, 2010–2011).

2. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à actualiser l’ordonnance n° 2005–10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (n° 370, 2010–2011).

Rapport de M. Christian Cointat, fait au nom de la commission des lois (n° 532, 2010–2011).

Texte de la commission (n° 533, 2010–2011).

De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :

3. Questions cribles thématiques sur « La politique audiovisuelle extérieure ».

À dix-huit heures, le soir et, éventuellement, la nuit

4. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

5. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à proroger le mandat des conseillers à l’Assemblée des Français de l’étranger (n° 412, 2010–2011).

Rapport de M. Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois (n° 528, 2010–2011).

Texte de la commission (n° 529, 2010–2011).

6. Proposition de loi relative à la protection de l’identité (n° 682, 2009–2010).

Rapport de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 432, 2010–2011).

Texte de la commission (n° 433, 2010–2011).

7. Suite de la proposition de résolution instituant une « journée nationale de la laïcité » (n° 269, 2010–2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.