Intervention de Jean-Jacques Lozach

Nous évoquerons sans doute le dispositif Sport-Santé-Culture-Civisme (2S2C) auquel vous faites référence.

Permettez-moi de préciser quelques éléments du contexte dans lequel s'ouvrent nos travaux. Il s'agit tout d'abord de la crise sanitaire et de ses conséquences : quel sera le monde du sport d'après ? La crise sanitaire a imposé un plan d'urgence, notamment en faveur du sport amateur et des associations sportives qui reposent sur le bénévolat et les cotisations de leurs adhérents. Mais il y aura aussi un plan de relance, et il nous appartiendra de porter certaines propositions, de moyen et long termes, dans ce cadre.

Nous devrons aussi examiner les relations entre l'État - le ministère des sports - et les fédérations sportives. Rappelez-vous : il y a quelques semaines, la ministre des sports obligeait un président de fédération à démissionner ; il s'agissait en l'occurrence de Didier Gailhaguet, président de la fédération française des sports de glace, au sujet des violences sexuelles dans le patinage artistique. Les relations entre le mouvement sportif et l'État ne sont donc pas toujours très roses...

Le contexte de nos travaux est également marqué par la préparation du projet de loi sur le sport, dont l'examen serait repoussé à 2020, voire à 2021 s'agissant du Sénat. Deux de ses trois axes concernent en partie la gouvernance des fédérations.

Nous devrons également tenir compte du contexte actuel de crispation entre fédérations délégataires et fédérations affinitaires multisports, mais aussi entre fédérations sportives et ligues professionnelles, particulièrement dans le football et le rugby.

Les élections fédérales, qui sont calées sur le rythme des olympiades, ont été repoussées à avril 2021 en raison du report des jeux Olympiques de Tokyo. Quant au mandat du président du CNOSF, il sera remis en jeu en juin 2021.

Certaines fédérations se portent bien, même si elles sont fragilisées par la crise sanitaire, mais d'autres sont financièrement très fragiles. Certaines sont tributaires des droits de retransmission télévisée, d'autres dépendent des cotisations de leurs licenciés. À titre d'exemple, la fédération française de lutte est actuellement dans une situation financière périlleuse, à la suite de l'organisation des championnats du monde à Paris, qui fut un fiasco financier.

L'Agence nationale du sport a vocation à rassembler l'État, le mouvement sportif, les collectivités territoriales et le monde économique. Sa déclinaison territoriale est malheureusement à l'arrêt, faute de publication des décrets de la loi du 1er août 2019 relative à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Enfin, la préparation des jeux Olympiques de 2024 impactera les orientations de notre politique sportive. Les masses budgétaires concernées doivent-elles être sanctuarisées ou tout doit-il être remis sur la table afin de financer les orientations de la politique sportive de demain ?