Intervention de Laurent Lafon

Nous parvenons aujourd'hui au terme de nos travaux sur les pollutions industrielles et minières des sols. Je crois que nous pouvons être fiers de la qualité de ces travaux, réalisés dans des conditions particulières, et du rapport que nous nous apprêtons à examiner.

Nous avons entendu pas moins de 83 personnes et 41 organismes dans le cadre de nos 29 auditions plénières et des auditions conduites par notre rapportrice, qui ont représenté un total de près de 44 heures d'auditions. Nous nous sommes également déplacés sur le terrain, dans le Val-de-Marne et dans l'Aube.

Je remercie notre collègue Gisèle Jourda, qui, avec son groupe, a pris l'initiative de créer cette commission d'enquête pour faire la lumière sur l'enjeu, encore trop sous-estimé, de la pollution des sols, alors que l'ensemble de nos territoires sont concernés par cette problématique. Au début de nos travaux, nous avions tous conscience qu'il s'agissait d'un vrai sujet. Nous mesurons désormais l'ampleur des problèmes posés et du travail qui reste à accomplir.

S'il est adopté, le rapport sera déposé dans l'après-midi, à l'issue de la réunion. L'ensemble des sénateurs, les groupes politiques et le Gouvernement seront informés, par courrier électronique, du dépôt du rapport. Cette mesure de publicité fait courir le délai de 24 heures dans lequel il peut être demandé que le Sénat se réunisse en comité secret. Si une telle demande n'est pas formulée à l'issue de ce délai, le rapport pourra alors être publié.

Il nous est donc interdit de communiquer sur la réunion d'aujourd'hui et sur le rapport de notre collègue avant sa publication, qui n'interviendra pas avant la présentation à la presse, qui aura lieu le jeudi 10 septembre à 9 heures, sous réserve bien entendu de l'expiration du délai de 24 heures.

Je laisse la parole à la rapportrice pour nous présenter ses conclusions et ses propositions.