Intervention de Gérard Larcher

L’ordre du jour appelle la nomination des membres des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

En ce qui concerne la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne, certains groupes m’ont fait savoir qu’ils ne pouvaient pas être prêts dans le délai fixé. En conséquence, je vous propose de reporter au mardi 13 octobre, à quatorze heures trente, le délai limite pour la remise des listes de candidats. La conférence des présidents fixera demain la date de la réunion constitutive de la commission.

En ce qui concerne les sept commissions permanentes, conformément à l’article 8 du règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes sera publiée dans quelques instants, après les dernières vérifications.

Je rappelle que, en application de ce même article 8 de notre règlement, la répartition des sièges au sein des commissions permanentes se fait dans le respect de la proportionnelle au plus fort reste.

Cette liste sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure après sa publication.

Le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe n’a pas transmis sa liste de candidats. Je l’invite à le faire au plus vite. À défaut, nos collègues non inscrits ne pourraient pas participer demain matin aux réunions constitutives des commissions permanentes.