Intervention de Jean-François Rapin

Je souhaite que chacun puisse trouver sa place en s'impliquant dans nos travaux, qui se caractérisent par la grande diversité des sujets abordés. J'y veillerai avec le bureau de la commission, que je réunirai prochainement.

En particulier, il me semble intéressant de poursuivre, autant que nécessaire, la constitution de binômes ou de groupes de travail. Cette méthode permet d'aborder les sujets traités avec la diversité politique qui est la nôtre, de dégager chaque fois que c'est possible des positions communes et ainsi de peser plus efficacement sur la décision européenne.

Je songe, par exemple, à ce que nous avons su faire encore tout récemment, avec la commission des affaires économiques, sur la modernisation de la politique européenne de concurrence. Je pense aussi au suivi rapproché que nous accordons, en commun avec la commission des affaires étrangères, au déroulement mouvementé du Brexit. Il nous appartiendra de remettre en place au plus vite ce groupe de suivi conjoint, car ce dossier est d'une actualité brûlante.

Nous devrons aussi reconstituer deux groupes de travail qui ont encore toute leur pertinence : celui, commun avec la commission des affaires économiques, sur la réforme de la PAC, car elle est encore en débat ; et celui, commun avec les commissions des affaires économiques et des affaires étrangères, sur les négociations commerciales, car, même si l'Union européenne ne devrait pas conclure à brève échéance de nouvel accord commercial, l'avenir du multilatéralisme est un enjeu qui doit nous mobiliser.

Un dossier d'information a été préparé à votre intention. Il vous présente notre commission, les fondements juridiques ainsi que les outils concrets de son action.

Pour ce qui concerne notre programme de travail, je peux déjà vous indiquer à court terme que, sous réserve que la Conférence des présidents le confirme ce soir, nous devrions avoir, mercredi 14 octobre de dix-huit heures à vingt heures, une réunion de commission d'une nature particulière, puisqu'elle sera ouverte à l'ensemble des sénateurs : c'est l'usage pour tenir un débat ouvert autour du membre du Gouvernement chargé des affaires européennes, à savoir M. Clément Beaune, en amont du Conseil européen - le prochain Conseil réunira les chefs d'État ou de gouvernement les 15 et 16 octobre prochains. Jean Bizet a accepté de présider ce débat et je l'en remercie, étant retenu en circonscription par des engagements pris de longue date.

Notre prochaine réunion de commission se tiendra sans doute le jeudi 22 octobre, à neuf heures. Elle sera consacrée à notre programme et à notre méthode de travail. À cette occasion, nous présenterons la composition du groupe de travail sur la subsidiarité et nous désignerons les rapporteurs.

Beaucoup de demandes se sont déjà exprimées pour que notre commission puisse se réunir le mercredi entre treize heures trente et quinze heures. En vertu du Règlement, elle doit en principe se réunir le jeudi matin, au même moment que les délégations. Cette question devra être examinée de concert avec la présidence du Sénat.

J'indique aussi d'ores et déjà que deux auditions sont programmées : celle de M. Clément Beaune sur le Brexit, le mercredi 28 octobre à seize heures trente, en commun avec la commission des affaires étrangères, et celle du commissaire européen chargé des affaires intérieures, Mme Ylva Johansson, le jeudi 5 novembre à neuf heures, où nous pourrions évoquer le nouveau pacte européen sur la migration et l'asile, que vient de présenter la Commission européenne.