Intervention de Catherine Deroche

Les résultats du premier tour sont les suivants :

Nombre de votants : 36

Bulletins blancs : 1

Bulletins nuls : 0

Suffrages exprimés : 35

Majorité absolue : 18

M. Jean-Marie Vanlerenberghe ayant obtenu 35 voix, je le proclame élu rapporteur général de la commission des affaires sociales. (Vifs applaudissements)

Nous poursuivons la constitution du bureau de notre commission. Nous allons procéder à la désignation des vice-présidents.

L'alinéa 6 de l'article 13 du Règlement du Sénat dispose que : « Pour la désignation des vice-présidents, les groupes établissent une liste de candidats selon le principe de la représentation proportionnelle, en tenant compte de la représentation déjà acquise à un groupe pour les postes de président et de rapporteur général. Le nombre des vice-présidents est, le cas échéant, augmenté pour assurer l'attribution d'au moins un poste de président ou de vice-président à chaque groupe. »

En application de ces règles, nous devons nommer onze vice-présidents selon la répartition suivante : pour le groupe Les Républicains, trois vice-présidents ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux vice-présidents ; pour le groupe Union Centriste, un vice-président ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, un vice-président ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, un vice-président ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, un vice-président ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, un vice-président ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, un vice-président.

Compte tenu des propositions formulées par les différents groupes, je vous propose la désignation comme vice-présidents : pour le groupe Les Républicains, de M. Philippe Mouiller, Mme Chantal Deseyne et M. Alain Milon ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de M. Bernard Jomier et Mme Monique Lubin ; pour le groupe Union Centriste, de M. Olivier Henno ; pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, de M. Martin Lévrier ; pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste, de Mme Laurence Cohen ; pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de Mme Véronique Guillotin ; pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, de M. Daniel Chasseing ; pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, de Mme Raymonde Poncet.

Les vice-présidents sont désignés.

Nous devons procéder maintenant à la désignation des cinq secrétaires à la représentation proportionnelle en application de l'alinéa 7 de l'article 13 du Règlement du Sénat.

Je vous propose, conformément aux propositions formulées par les groupes, la désignation comme secrétaires : pour le groupe Les Républicains, de Mmes Florence Lassarade, Frédérique Puissat et M. Jean Sol ; pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de Mme Corinne Féret ; pour le groupe Union Centriste, de Mme Jocelyne Guidez.

Les secrétaires sont désignés.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Présidente : Mme Catherine Deroche ; vice-présidents : M. Philippe Mouiller, Mme Chantal Deseyne, MM. Alain Milon et Bernard Jomier, Mme Monique Lubin, MM. Olivier Henno et Martin Lévrier, Mmes Laurence Cohen et Véronique Guillotin, M. Daniel Chasseing et Mme Raymonde Poncet ; secrétaires : Mmes Florence Lassarade et Frédérique Puissat, M. Jean Sol, Mmes Corinne Féret et Jocelyne Guidez.