Intervention de Jean-François Rapin

Commission des affaires européennes — Réunion du 22 octobre 2020 à 9h05
Désignation de rapporteurs thématiques

Photo de Jean-François RapinJean-François Rapin, président :

Pour les autres grands axes de travail, la formule des binômes ou trinômes est renouvelée. En concertation avec les groupes politiques, le Bureau propose de reconduire les rapporteurs qui étaient en charge de certains dossiers sous la précédente mandature, tout en faisant place à de nouveaux rapporteurs :

Questions institutionnelles

- le programme de travail de la Commission : M. Marie et moi-même ;

Questions économiques

- Pêche : MM. Cadec, Marie et moi-même ;

- Nouvelles techniques de sélection végétale : MM. Cabanel et Gremillet ;

- Stratégie industrielle et politique de concurrence : MM. Bizet et Marie, Mme Fournier ;

- Gouvernance d'entreprise/devoir de diligence : MM. Bizet, Fernique et Marie ;

- Extraterritorialité des sanctions américaines : M. Bonnecarrère ;

- Stratégie numérique de l'Union et lutte contre la désinformation : Mme Morin-Desailly et M. Devinaz ;

- Concurrence et numérique : Mme Morin-Desailly et M. Devinaz ;

- Politique de cohésion et Régions ultrapériphériques (RUP) : Mmes Harribey et Melot, MM. Louault, Lurel et Reichardt ;

- Cadre financier pluriannuel (CFP) et suivi du plan de relance de l'Union européenne : M. Joly et moi-même ;

- Union des marchés de capitaux et union bancaire : M. Yung et moi-même ;

- Banque centrale européenne (BCE) et zone euro : MM. Kern et Lurel ;

- Intelligence artificielle et économie de la donnée : M. Gattolin, Mme Morin-Desailly, M. Pellevat et Mme Schalck ;

- Recherche : M. Gattolin et moi-même ;

Questions sociales et éducation

- Union européenne et éducation : M. Arnaud et Mme Mélot ;

- Convergence sociale dans l'Union européenne : M. Bacchi, Mmes Gruny et Harribey ;

- Culture : Mme Morin-Desailly et M. de Nicolaÿ ;

- Union européenne et santé : Mmes Gruny, Harribey et M. Médevielle ;

Énergie, environnement, climat, transports

- Énergie : MM. Gremillet Kern et Laurent ;

- Environnement (hors climat) : MM. Calvet, Devinaz et Fernique ;

- Pacte vert : Mme de Cidrac et M. Leconte ;

- Transports : Mmes Gruny et Jourda, MM. de Legge et Médevielle.

Espace de liberté, sécurité et justice

- Protection des données personnelles : M. Frassa et Mme Harribey ;

- Coopération judiciaire européenne : MM. Bonnecarrère et Leconte ;

- Union de la sécurité : MM. Haye et Reichardt ;

- Groupe de contrôle conjoint d'Europol : MM. Haye et Reichardt ;

- Union européenne et droits fondamentaux (État de droit, lutte contre les discriminations) : MM. Bonnecarrère et Leconte ;

- Pacte asile/migration : MM. Leconte et Reichardt ;

- Cybersécurité : Mme Harribey et M. de Legge ;

Relations extérieures

- Élargissement : Mme de Cidrac et M. Marie ;

- Union européenne et Chine : M. Allizard et Mme Jourda ;

- Politique de développement : Mme Garriaud-Maylam ;

- Partenariat oriental : Mme Jourda et M. Reichardt ;

- Politique étrangère et de sécurité commune/Politique de sécurité et de défense commune (PESC/PSDC) : Mme Jourda et M. de Legge ;

- Méditerranée : MM. Calvet et Marie ;

- Russie : MM. Allizard et Vaugrenard ;

- Arctique : MM. Bizet et Gattolin ;

- Turquie : MM. Arnaud, Leconte et Reichardt ;

- Accord d'association avec la Suisse : M. Pellevat et Mme Harribey

Y a-t-il des oppositions à ces désignations ?

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