Intervention de Jean-François Longeot

Mes chers collègues, le bureau a approuvé un calendrier de travail pour les prochaines semaines, centré sur les axes du plan de relance qui concernent la commission. Trois matinées d'auditions seront organisées. Deux tables rondes sont programmées la semaine prochaine :

- la première, le 28 octobre, fera le point sur « la mise en oeuvre du plan de relance dans les territoires ». Elle réunira la Caisse des dépôts et consignations, la Banque des territoires, l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) et des représentants des élus locaux ;

- la deuxième, le 29 octobre, consacrée à l'hydrogène, rassemblera des professionnels du secteur, des acteurs institutionnels et des experts.

Une matinée d'auditions sur les transports -- spécialement la filière automobile -- est également prévue le 4 novembre.

Le calendrier de novembre sera chargé. Les auditions budgétaires permettront de faire le point sur les secteurs stratégiques de la commission. Nous entendrons successivement Mme Annick Girardin, ministre de la mer, Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité, M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, ainsi que Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.

Concernant nos travaux de contrôle, j'informe la commission de :

- la poursuite du groupe de travail sur l'alimentation durable et locale

Sa composition et ses modalités de fonctionnement vont évoluer. Trois sénateurs référents issus de notre commission poursuivront le travail engagé : M. Frédéric Marchand, rejoint par M. Hervé Gillé, en remplacement de Mme Nelly Tocqueville, et de Mme Kristina Pluchet, ainsi que trois sénateurs référents issus de la commission des affaires économiques, dont la désignation doit intervenir prochainement.

- la création d'une mission d'information sur le transport routier de marchandises

Sa composition devra respecter les équilibres politiques du Sénat. Deux co-rapporteurs (majorité/opposition) seront désignés. Elle s'inscrira dans le cadre des travaux de contrôle de notre commission.

- la mise en place d'un groupe de suivi sur les conséquences du rachat du groupe Suez par le groupe Veolia

Il sera commun avec la commission des affaires économiques et comprendra un binôme de rapporteurs majorité/opposition désigné par chaque commission. Les futures modalités de la distribution d'eau et de la gestion des déchets sont au coeur des préoccupations de notre commission. L'objectif vise à informer les citoyens et les collectivités locales sur les enjeux de cette opération.

Les trois principaux acteurs concernés (Engie, Suez et Veolia) seront entendus. Sur la base de ces auditions, un rapport d'information sera publié, à charge pour le groupe de suivi de poursuivre ses travaux tout au long d'une opération qui doit se dérouler sur dix-huit mois et de continuer son travail d'information devant les deux commissions, à échéances régulières, par le biais de communications.

Un déplacement est également prévu, si les conditions sanitaires le permettent, pour faire un point sur l'état d'avancement du projet de construction de canal grand gabarit « Canal Seine Nord Europe ».

Nous devons à présent désigner nos rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021. Au cours de la réunion de notre bureau, le principe d'une répartition des avis budgétaires à la proportionnelle des groupes représentés a été approuvé. Comme notre commission présente un nombre d'avis budgétaires limité à neuf, correspondant aux missions relatives à nos compétences, les plus petits groupes ne peuvent se voir attribuer un avis. Les rapports budgétaires se répartissent de la manière suivante : quatre avis pour le groupe Les Républicains, deux pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, deux pour le groupe Union Centriste et un pour le groupe Rassemblement des démocrates progressistes et indépendants.