Nous accueillons à présent, Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français. Cette audition est retransmise en direct sur le site du Sénat.
Monsieur le président, les circonstances dans lesquelles nous vous accueillons aujourd'hui sont particulières. Le secteur du sport est en plein développement dans notre pays depuis l'obtention de l'Euro en 2016 et plus encore des jeux olympiques de Paris 2024. Cependant, ce secteur est durablement atteint par la crise sanitaire et le nouveau confinement entré en vigueur il y a quelques jours ne devrait pas améliorer la situation. Vous avez d'ailleurs tenu, à travers un courrier, à rappeler au Président de la République la gravité des menaces qui pèsent sur les fédérations et les clubs. Les salles de sport ont été fermées voilà maintenant plusieurs semaines et les jauges dans les stades ont été réduites avant que le huis clos ne soit imposé.
Certains championnats pourraient être suspendus, notamment celui de basket, tandis que les clubs de football de Ligue 1 voient leur existence menacée suite à la défaillance du nouveau diffuseur. Au-delà de ces contraintes qui s'expliquent par la situation sanitaire, la différence de traitement entre le secteur du sport et d'autres activités peut interroger. Comment expliquer, par exemple, que la jauge dans les stades de 50 000 places oscillait hier entre 5 000 et 10 000 places, tandis qu'une salle de spectacle parisienne affichait complet il y a quelques jours pour un spectacle caritatif ? Comment expliquer la fermeture des salles de sport, quand d'autres établissements ne présentant pas les mêmes garanties pouvaient continuer à accueillir du public ? Cette différence de traitement, de même que la modestie des crédits accordés au secteur du sport dans le Plan de relance, ont ré-animé le débat sur la place secondaire accordée au sport dans notre pays. Pourtant, la pratique du sport constitue assurément une des meilleures préventions à ce virus. Nombreux sont ceux qui ont ainsi pointé une certaine contradiction dans la politique publique.
Au-delà de ce débat sur lequel, j'imagine, vous allez revenir dans un instant, nous souhaitons également connaître vos propositions pour accompagner les acteurs sportifs pendant cette crise et à son issue. Notre commission avait ainsi proposé au printemps la création d'un crédit d'impôt sponsoring pour aider des clubs professionnels. Notre collègue et rapporteur Jean-Jacques Lozach plaide, pour sa part depuis deux ans, pour la création d'un « pass sport » qui inciterait les familles à inscrire les jeunes dans les clubs amateurs. De nombreux Français ont aujourd'hui fait l'expérience de pratiques sportives plus individualisées, ce qui pose la question de l'avenir des clubs et des salles de sport. Par ailleurs, la défaillance de Mediapro pose aussi la question d'une possible crise du modèle économique du sport professionnel.
Est-il possible d'éviter que les clubs les plus riches s'unissent au niveau européen pour créer des super ligues fermées, à l'image du projet de la Fifa de l'European Super Ligue ? Les valeurs de notre modèle sportif résisteront-elles à une telle évolution ?
Les questions se révèlent nombreuses car l'ensemble du secteur sportif est percuté de plein fouet par cette crise, justifiant, monsieur le président, que nous souhaitions vous entendre ce matin. Je vous laisse donc la parole pour un propos liminaire, puis chacun d'entre vous pourra intervenir en posant des questions.