Il appartient également à notre commission de procéder à la désignation des représentants du Sénat au sein d'un certain nombre d'organismes extérieurs au Parlement dont les mandats sont arrivés à expiration à l'occasion du dernier renouvellement sénatorial.
Si le nombre des désignations relevant directement de la commission a considérablement diminué, le Président Larcher nous invite néanmoins aujourd'hui à désigner un représentant du Sénat au sein de quatre d'entre eux. Il s'agit :
- du conseil d'évaluation de l'école ;
- de la commission de modernisation de la diffusion audiovisuelle ;
- du conseil supérieur des programmes ;
- et du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français.
Ces nominations doivent respecter le principe de parité selon les modalités définies par un accord conclu entre le Président du Sénat et celui de l'Assemblée nationale ainsi que le principe du pluralisme des sensibilités politiques.
Après consultation des différents groupes politiques, je vous propose de désigner :
- Mme Marie-Pierre Monier comme membre du conseil d'évaluation de l'école ;
- Mme Alexandra Borchio Fontimp comme membre de la commission de modernisation de la diffusion audiovisuelle ;
- Mme Annick Billon au conseil supérieur des programmes ;
- et de reconduire Mme Catherine Morin-Desailly au sein du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français.
Si ces propositions ne soulèvent aucune opposition, je considère qu'elles sont adoptées.
Il en est ainsi décidé.