Intervention de Jean-François Rapin

Mes chers collègues, je vous retiens quelques minutes car nous devons procéder à quelques nominations, à la suite des modifications intervenues dans la composition de notre commission.

D'une part, le groupe socialiste nous a informés que Yannick Vaugrenard quittait notre commission : Florence Blatrix-Contat, qui vient d'être élue sénatrice de l'Ain, lui succède. En conséquence, avec l'accord du groupe socialiste, je vous propose que : Gisèle Jourda succède à Yannick Vaugrenard sur la Russie, sujet qu'elle suivrait en binôme avec Pascal Allizard ; Gilbert-Luc Devinaz succède à Gisèle Jourda sur les transports, toujours aux côtés de Pascale Gruny, Dominique de Legge et Pierre Médevielle ; Florence Blatrix-Contat succède à Gilbert-Luc Devinaz sur la stratégie numérique et la concurrence dans le numérique, en binôme toujours avec Catherine Morin-Desailly, et à Laurence Harribey sur l'accord d'association UE/Suisse, en binôme toujours avec Cyril Pellevat.

D'autre part, à la suite du départ du Président Jean Bizet du Sénat, nous accueillons Christine Lavarde dans notre commission. Elle a accepté de lui succéder sur les dossiers suivants : le suivi des négociations commerciales, aux côtés toujours de Pascal Allizard, Catherine Fournier, Didier Marie et Pierre Médevielle pour notre commission, les autres membres du groupe de suivi étant nommés par les commissions des affaires économiques et des affaires étrangères ; la stratégie industrielle/politique européenne de concurrence, aux côtés toujours de Catherine Fournier et Didier Marie ; la gouvernance d'entreprise durable et le devoir de vigilance, aux côtés toujours de Didier Marie et Jacques Fernique ; l'Arctique, en binôme avec André Gattolin.

Par ailleurs, nous nous sommes accordés avec les commissions des affaires étrangères et des affaires économiques pour créer ensemble un groupe de travail sur l'espace qui comptera neuf membres, désignés à la proportionnelle des groupes. Pour notre commission, seraient naturellement nommés les deux rapporteurs sur l'espace que nous avions déjà désignés, à savoir André Gattolin et moi-même ; je vous propose de désigner Christine Lavarde comme troisième membre de ce groupe espace au titre de notre commission. Il reviendra aux deux autres commissions concernées de nommer chacune trois membres.

Je propose aussi de nommer deux rapporteurs sur le sujet propriété industrielle/brevet unitaire qui pourrait ressurgir dans l'actualité : Richard Yung, qui en est un spécialiste de longue date, et Christine Lavarde.

Enfin, dans le groupe PAC, je propose que Louis-Jean de Nicolaÿ succède à Jean Bizet et que, dans le groupe de suivi de la nouvelle relation euro-britannique, Pierre Cuypers succède à Jean Bizet.

Il en est ainsi décidé.

La réunion est close à 10 h 30.