Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pascale Gruny
Réunion du 20 janvier 2021 à 15h00
Ordre du jour
Pascale Gruny, président :Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (texte de la commission n° 270, 2020-2021) ;
Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels, présentée par Mme Annick Billon et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 272, 2020-2021).
En outre, de dix heures trente à onze heures :
Scrutin pour l’élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République. Ce scrutin secret se déroulera, pendant la séance, en salle des conférences.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
