Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 octobre 2005 :

A dix heures trente :

1. Discussion du projet de loi (n° 289, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant diverses dispositions relatives à la défense.

Rapport (n° 394, 2004-2005) de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

A quinze heures :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.