Intervention de Pierre Médevielle

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ah ! la voiture ! Cet objet de culte qui a fait rêver tous les enfants du monde, mais aussi les adultes, monsieur Moga !

Aujourd’hui, les enjeux autour de nos véhicules ont bien changé. Ils s’inscrivent dans les transitions que nous avons amorcées. Nous avons encadré ces évolutions dans la loi d’orientation des mobilités et étudierons de nouveau la question dans les discussions qui auront lieu ces prochains mois.

Les voitures anciennes occupent une place toute particulière dans le cœur des Français. Environ un million de voitures anciennes sont en circulation sur notre territoire, ce qui représenterait 1, 5 % du parc roulant. Les collectionneurs sont nombreux et passionnés dans notre pays. C’est pourquoi je salue l’esprit du texte que nous examinons aujourd’hui, qui vise à la création d’une vignette « collection » pour les véhicules d’époque.

Cependant, je comprends aussi les arguments avancés par M. le rapporteur et dont nous avons discuté en commission, qu’il s’agisse de la complexité juridique du mécanisme dans le cadre existant des zones à faibles émissions mobilité (ZFEM) ou du volet réglementaire qui est privilégié.

À ce titre, je me félicite de la discussion en cours entre le milieu associatif et le ministère de la transition écologique, mais je reste persuadé que les solutions à l’échelon local sont plus pertinentes.

Je suis également sensible à la problématique de la pollution de l’air, dont le trafic routier est l’un des grands responsables. Notre pays a d’ailleurs été condamné par la Cour de justice de l’Union européenne pour manquement aux obligations issues de la directive concernant la qualité de l’air.

Cependant, les voitures anciennes ne représentent qu’une faible part de nos émissions : elles sont peu nombreuses et parcourent, chaque année, un kilométrage bien inférieur à la moyenne des véhicules en circulation en France. Leur impact est donc minime.

Il me paraît aujourd’hui crucial de préciser la définition et le cadre juridique des véhicules de collection. Il est essentiel d’ouvrir des discussions sur les conditions à remplir, afin de savoir où placer le curseur en la matière. Cela rendra l’identification de ces véhicules plus facile.

J’aimerais également revenir sur les dérogations créées, d’abord en soulignant, comme beaucoup l’ont fait, que des dérogations locales sont déjà autorisées au niveau des ZFEM. Ces territoires ont tous accordé une dérogation aux voitures de collection. J’espère que les prochaines ZFEM feront de même.

En effet, le monde du véhicule ancien est aussi un secteur économique important, avec des milliers d’emplois et un chiffre d’affaires de plusieurs milliards d’euros. Ce sont de nombreuses manifestations qui rassemblent des passionnés du monde entier. Ces manifestations sont sportives, mais elles peuvent aussi être amicales et présenter simplement une dimension ludique, comme lors d’une balade dans une vieille Renault Dauphine.

C’est une tradition française, mais c’est souvent aussi notre histoire familiale. Je pense aux souvenirs de nos parents ou de nos grands-parents en Peugeot 403. C’est aussi l’histoire de fleurons industriels français, le cahier des charges de la Citroën 2 CV, ou encore l’évolution spectaculaire du design de la DS.

Les enjeux autour de la voiture sont aujourd’hui différents. Nous cherchons désormais à développer des infrastructures de mobilité qui s’éloignent de ce que l’on appelle le « tout-voiture ». Cette politique permettra de désenclaver les territoires ruraux et très peu denses, tout en luttant contre la pollution atmosphérique. On construit des voitures plus propres. J’encourage bien sûr ces évolutions pour nos citoyens et nos territoires.

Cependant, il suffit de voir les yeux pétillants des collectionneurs de voitures devant leur bolide pour comprendre les passions que suscite cette proposition de loi.

Les véhicules électriques ne remplaceront jamais – hélas ! – les odeurs d’huile, …