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Intervention de Stéphane Piednoir
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 16 mars 2021 à 16h35
Projet de loi confortant le respect des principes de la république — Examen du rapport pour avis
Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis :Mon amendement COM-411, rédactionnel, supprime l'article. J'introduirai ensuite un amendement global.
L'amendement COM-316 est adopté ; les amendements COM-11 et COM-316 deviennent sans objet.
